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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION ESTAMPES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PASSION ESTAMPES, SARL

Numéro de dépôt :
3921696
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
Marque figurative de PASSION ESTAMPES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION ESTAMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION ESTAMPES domicilié(e) Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, 249 Avenue des Collines de Tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 437 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSION ESTAMPES, Mme. AGNES CARA-RIBAS domicilié(e) Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, 249 Avenue des Collines de Tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921696.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mai 2022.

PASSION ESTAMPES a également déposé les autres marques suivantes : Le cadeau artistique


PASSION ESTAMPES, SARL - Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, 249 Avenue des Collines de Tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 452437551


PASSION ESTAMPES, Mme. AGNES CARA-RIBAS - Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, 249 Avenue des Collines de Tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.